Compte-rendu du 10 mai 2012
Convention avec le SyDEV, Décision modificative - Budget communal, Tarifs restaurant scolaire et garderie périscolaire, Matériel espace périscolaire, Travaux voirie 2012, Achat de terrain, ...
Compte-rendu du 10 avril 2012
Vote du budget communal, assainissement et lotissement, Vote des taux d'imposition, Dissolution du SIVU des Champs du Pas, Modification des statuts de la Communauté de Communes, ...
Compte-rendu du 27 février 2012
Avenant Gallo, Demande de remboursement, Tarifs Vignaud 2013, Approbation du nouveau tableau des emplois, Prise en charge des frais de déplacement pour formation, Vote des subventions aux associations et à divers organismes, Sydev - devis rue de l'Huilerie ...
Compte rendu du 9 janvier 2012
Dépenses d'investissement, Recensement 2012, Avenant au bail de la supérette, Tarifs repas Centre de Loisirs, ...
Compte-rendu du 12 décembre 2011
Choix du délégataire du service public de l'assainissement, Convention prestation "paie" avec le centre de gestion, Résultat de l'appel d'offre pour l'aménagement d'un local pour l'agence postale et choix d'un bureau d'étude SPS, Rapport annuel 2010 sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable, Avenant aux travaux pour le restaurant scolaire, ...
