Compte-rendu du 9 avril 2018

Comptes administratifs 2017 ; vote des taux d'imposition 2018 ; budgets primitifs 2018; actualisation des loyers ; maîtrise d’œuvre voirie ; commune nouvelle.

Compte-rendu du 19 mars 2018

Vote des subventions aux associations, Contrat d'association, Vote des contributions et cotisations, Réseau assainissement, Achat du local 14 Place du Forail, Commune nouvelle, Cession du fonds pour la boucherie, Bail avec la société Orange.


Compte-rendu du 12 février 2018

Adhésion à la convention de participation chômage du CDG Vendée, Motion voie rapide Fontenay-le-Comte / Rochefort, Rentrée 2018 école publique, Recherche médecins, Convention SyDEV, Achat terrain

Compte-rendu du 8 Janvier 2018

Dégradation salle des fêtes, Projet de terrains multisports, Entretien des équipements sportifs, Tarifs Vignaud 2019, Loyers du commerce 10 Rue Pierre Brisson, Local 4 Rue du Moulin, Distributeur de pains.


Compte-rendu du 4 décembre 2017

Loyers des commerces 2018, Tarifs repas Maison Intercommunale de Loisirs 2018, Tarifs Salle des fêtes 2018, Accord local de répartition des représentants à la Communauté de Communes, Indemnités de conseil pour le receveur du Trésor Public.


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